Mentions Légales

Éditeur du Site :
DS Production
Entreprise Micro entreprise
Adresse : 11 RUE DE SILLY 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
Téléphone : 06 12 55 87 09
Email : sudeera.liyanage@gmail.com
SIRET : 90260532800019 (siège de l’entreprise)
Directeur de la publication : Sudeera ANGODA LIYANAGE
Hébergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
Adresse de l’hébergeur : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Email de l’hébergeur : support@hostinger.com


Propriété intellectuelle :

Le site TB Nettoyage et l’ensemble de son contenu (textes, images, logos, vidéos, graphismes) sont la propriété exclusive de TB Nettoyage ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de TB Nettoyage.

Toute utilisation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


Responsabilité :

TB Nettoyage s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, l’entreprise décline toute responsabilité :

  • En cas d’interruptions temporaires ou permanentes du site.
  • En cas d’erreurs ou omissions dans les contenus.
  • Pour tout dommage résultant de l’utilisation du site ou des informations disponibles.

Les utilisateurs sont responsables de la protection de leur équipement informatique et de leurs données contre les éventuelles attaques de virus ou autres menaces liées à la navigation sur Internet.


Protection des données personnelles :

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, TB Nettoyage s’engage à garantir la confidentialité des données personnelles collectées via son site.

Données collectées :
Les données collectées via les formulaires de contact ou de devis sont :

  • Nom et prénom
  • Adresse email
  • Téléphone
  • Informations sur les services demandés

Ces données sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs et établir des devis. Elles ne sont jamais transmises à des tiers sans consentement explicite.

Durée de conservation :
Les données sont conservées pendant une durée maximale de [insérer durée, par exemple 2 ans] à compter de la dernière interaction avec le client.

Droits des utilisateurs :
Conformément au RGPD, les utilisateurs disposent des droits suivants :

  • Droit d’accès, de rectification ou de suppression de leurs données personnelles.
  • Droit d’opposition au traitement de leurs données pour des motifs légitimes.
  • Droit à la portabilité des données.

Pour exercer ces droits, veuillez contacter :
Email : tbnettoyage2024@gmail.com


Cookies :

Le site TB Nettoyage utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser le trafic.
Cookies utilisés :

  • Cookies nécessaires au fonctionnement du site.
  • Cookies analytiques pour mesurer l’audience.

Les utilisateurs peuvent gérer leurs préférences de cookies via leur navigateur ou en utilisant la bannière prévue sur le site lors de leur première visite.


Litiges :

Tout litige relatif à l’utilisation du site TB Nettoyage est soumis au droit français. En cas de désaccord, les parties s’engagent à privilégier une solution amiable avant toute procédure judiciaire.